La conduite des véhicules avec passagers doit se conformer aux réglementations et aux lois. Le temps de travail légal du conducteur est également important à connaître.

Temps de travail hebdomadaire

En embauchant des chauffeurs pour des véhicules avec transport de passagers, vous devez vous assurer qu’ils respectent le temps de travail hebdomadaire moyen de 48 heures. Cette durée peut être prolongée si nécessaire jusqu’à un maximum de 60 heures, mais uniquement si le personnel travail en moyenne 48 heures par semaine sur une période de 4 mois.

Un employé est considéré comme travailleur des transports lorsqu’il :

. Entreprend des activités de transport routier (conduite, chargement et déchargement, aide les passager à monter et descendre des véhicules, nettoyage et maintenance technique, suivi du chargement et du déchargement, formalités administratives).

. N’ont pas de temps libre et doivent attendre à leur poste de travail / véhicule par exemple pendant les périodes de chargement ou de déchargement.

En tant qu’employeur, n’oubliez pas que vos chauffeurs ne peuvent pas conduire plus de 9 heures par jours. Exceptionnellement, deux fois par semaine, les chauffeurs sont autorisés à conduire jusqu’à 10 heures par jour mais il ne peuvent conduire plus de 56 heures par semaine et leur temps total de conduite bimensuel ne peut excéder 90 heures.

Pauses pendant la journée de travail

Un chauffeur ne peut travailler plus de 6 heures consécutives sans interruption. Si le personnel travaille entre 6 et 9h, il doit faire une pause d’au moins 30 minutes. Si il travaille plus de 9 heures, il doit faire une pause d’au moins 45 minutes.

Après une période de 4h30, le chauffeur doit faire une pause ininterrompue d’au moins 45 minutes, à moins qu’il ne prenne une période de repos complète. Si il le préfère, l’employé peut diviser cette longue pause en 2 partie : la première d’une durée minimum de 15 minutes, suivi d’une seconde pause d’une durée minimum de 30 minutes.

Les périodes de repos

L’employeur doit garantir au personnel un repos journalier d’au moins 11 heures consécutives, qu’il peut réduire à 9 heures, 3 fois par semaines maximum. L’employeur a la possibilté de diviser le repos quotidien en 2 parties. La première ne peut être inférieure à 3 heures et la seconde ne peut être inférieure à 9 heures. Si la période de repos journalier est divisée en 2, la somme des deux périodes doit être au minimum de 12 heures.

L’employé doit bénéficier d’une période de repos initerrompue hebdomadaire de 45 heures qui peut être ramenée à 24 heures toutes les deux semaines. Si la période de repos hebdomadaire est réduite, des modalités de compensation d’avoient être définies.

Un repos hebdomadaire est obligatoire après 6 jours de travail consécutifs. Si un chauffeur transporte occasionnellement des passagers dans son véhicule et qu’il conduise au moins 24 heures consécutives dans un pays de l’union Européenne ou non, il a la possibilité de reporter son repos hebdomadaire. Pour prendre ce repos, il peut attendre jusqu’a 12 jours à partir de la fin de la dernière période prise.